Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Thomas Fontaine

Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

SIRET : 502 566 763 00038

RCS : 502 566 763 R.C.S. Valenciennes

TVA : Non assujetti (franchise en base, article 293 B du CGI)

Adresse : 6 la Basse Boulogne, 59219 Etroeungt, France

Email : contact@dicteefun.fr

Responsable de publication : Thomas Fontaine

2. Hébergement

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, interface, code source) est la propriété exclusive de Thomas Fontaine, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits : contact@dicteefun.fr

5. Cookies

Ce site utilise des cookies essentiels au fonctionnement du service (authentification, session) et, uniquement avec votre consentement via le bandeau cookies, des cookies de mesure d'audience (PostHog) et de mesure publicitaire (Google Ads). Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien Gérer mes cookies en bas de page. Le détail complet (finalités, durées, retrait du consentement) figure dans notre Politique de confidentialité.

6. Services tiers

Ce site utilise les services tiers suivants :

• Stripe : Traitement sécurisé des paiements
• Resend : Envoi d'emails transactionnels
• OpenAI : Reconnaissance et extraction de texte depuis des images

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.